Déposée le 20 mars 2001 par CHARVIER Agnès et AILLAUD Etienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOMBYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Les déposants sont CHARVIER Agnès, domicilié(e) 34 rue Salengro, 77124 CREGY-LES-MEAUX - France et AILLAUD Etienne, domicilié(e) 15 bis rue Marie Louise, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque BOMBYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMBYX est expirée depuis le 20 mars 2011.
CHARVIER Agnès a également déposé les autres marques suivantes : ATTAKUS
CHARVIER Agnès - 34 rue Salengro, 77124 CREGY-LES-MEAUX - France
AILLAUD Etienne - 15 bis rue Marie Louise, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France
T MARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327890 - Publication au BOPI 2001-08-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Métaux communs et leurs alliages ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, corbeilles et conteneurs métalliques ; boutons (poignées) en métal ; bronzes (objets d'art) ; objets d'art, bustes, figurines (statuettes), statues, statuettes en métaux communs ; enseignes en métal ; moules pour la fonderie métallique ; girouettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes, flacons en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; étuis à cigares et à cigarettes, en métaux précieux ; bustes, figurines (statuettes), statues, statuettes, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; vases en métaux précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre ; pierre, bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; enduits, lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume ; briques ; argile de potier ; revêtements (construction) ; métalliques ; moulures (construction) non métalliques ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; objets d'art, bustes, figurines (statuettes), statues, statuettes, en pierre, béton ou en marbre Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figures en cire ; travaux d'énénisterie ; bustes, figurines (statuettes), statues, statuettes, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; mannequins. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sabliers ; boîtes en verre ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; pulvérisateurs de parfums ; objets d'art, bustes, figurines (statuettes), statues, statuettes, en procelaine, en terre cuite ou en verre ; poteries ; vases non en métaux précieux. Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; damiers ; échiquiers ; jeux d'échecs ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Traitement des matériaux ; traitement des métaux ; travaux sur bois, sur céramique ; travail du cuir ; brasage, chromage, coulage des métaux, décapage, dorure, étamage, fraisage, galvanisation, gravure, photogravure, laminage, rabotage, raffinage, sciage, soudure ; travaux de forge ; impression de dessins ; traitement de tissus ; reliure de documents ; encadrement d'oeuvres d'art ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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